Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VENTAJOU
SCEA CAZENAVE DE VENTAJOU

Numéro de dépôt :
3731049
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
DOMAINE DE VENTAJOU de CAZENAVE DE VENTAJOU

Présentation de la marque DOMAINE DE VENTAJOU

Déposée le 16 avril 2010 par CAZENAVE DE VENTAJOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VENTAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est CAZENAVE DE VENTAJOUTODO domicilié(e) Lieudit “ Bel Soleil ” - 34210 - FELINES MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 145 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eva BAUD, Avocat domicilié(e) 4 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France.

La marque DOMAINE DE VENTAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VENTAJOU est expirée depuis le 16 avril 2020.

CAZENAVE DE VENTAJOU a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE BEL SOLEIL , BEL SOLEIL , DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL


SCEA CAZENAVE DE VENTAJOU - Lieudit “ Bel Soleil ” - 34210 - FELINES MINERVOIS - France - SIREN 519145452


Maître Eva BAUD, Avocat - 4 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Oenotourisme, à savoir organisation de voyages ayant pour thème, la découverte des régions viticoles et de leurs productions.

Activités culturelles, sportives et de loisirs se déroulant dans les régions viticoles.

Hébergement temporaire en chambre ou maison d'hôtes dans les régions viticoles et dégustation de vins.

Soins de beauté et d'hygiène par l'exploitation des propriétés bénéfiques du raisin, du vin et des produits de la vigne.